Éditeur, hébergeur
Responsable de la publication : Christel Labadie
Adresse de l’éditeur : STELLA MEDICA, 225 rue Filliette Nicolas Philibert, 92 500 Rueil-Malmaison – France
R.C.S. : 490 310 356 Nanterre
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Crédits
Conception & développement du site web : HereWeCom
Droits de Propriété Intellectuelle & Artistique
Tous les éléments (noms, textes, logos, images, logiciels, icônes, mise en page, base de données…) contenus dans le présent site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de STELLA MEDICA.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de STELLA MEDICA, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web, ou encore réédition ou redistribution de tout élément composant ce site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins de consultation personnelles.
Limitation de responsabilité
STELLA MEDICA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. STELLA MEDICA ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
Informatique et libertés
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web « www.stella-medica.fr » sont traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à STELLA MEDICA, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de STELLA MEDICA par l’intermédiaire du formulaire de la page Contact.
